Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

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E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées (1630-1961)

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Commune de Cinais (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP076 (Cote)

Date

1630-1961

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 4 avri 1995 et du 25 novembre 2013

Mots clés lieux

Cinais (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Cinais (Indre-et-Loire)

Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.

Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP076/N8 (Cote)

Date

1835-1961

Mots clés matières

biens communaux, zone de marais, aménagement

Mots clés typologiques

acte authentique, rapport d'expertise, correspondance

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